Marque enregistrée - Marque en vigueur

DOMAINE VALCOLOMBE
DOMAINE DE VALCOLOMBE, S.C.E.A.

Numéro de dépôt :
4232040
Date de dépôt :
08/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/12/2025
DOMAINE VALCOLOMBE de DOMAINE DE VALCOLOMBE

Présentation de la marque DOMAINE VALCOLOMBE

Déposée le 8 décembre 2015 par DOMAINE DE VALCOLOMBETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DOMAINE VALCOLOMBE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-53 du 31 décembre 2015.

Le déposant est DOMAINE DE VALCOLOMBETODO domicilié(e) 1375 chemin des Espèces, Domaine de Valcolombe - 83690 - VILLECROZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 753 031 376 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CONSEILS REUNIS, M. FILLUZEAU Laurent domicilié(e) 251 boulevard PEREIRE - 75852 - PARIS CEDEX 17 - France.

La marque DOMAINE VALCOLOMBE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4232040.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE VALCOLOMBE arrivera à expiration en date du 8 décembre 2025.

DOMAINE DE VALCOLOMBE a également déposé les autres marques suivantes : Domaine de Valcolombe , DOMAINE VALCOLOMBE BAROQUE


DOMAINE DE VALCOLOMBE, S.C.E.A. - 1375 chemin des Espèces, Domaine de Valcolombe - 83690 - VILLECROZE - France - SIREN 753031376


CONSEILS REUNIS, M. FILLUZEAU Laurent - 251 boulevard PEREIRE - 75852 - PARIS CEDEX 17 - France


Publication - Publication le 31 déc. 2015 au BOPI 2015-53

Enregistrement avec modification - Publication le 1 avr. 2016 au BOPI 2016-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Vins d'appellation d'origine protégée « coteaux varois en Provence ».